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La Vie MunicipaleCompte-rendus des conseils municipaux Version mobile du site de Mons Imprimer cette page

 

Vous pouvez télécharger les comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal.

Le Conseil Municipal le plus récent est proposé en haut de liste.

Conseil Municipal du 20 septembre  2017


ORDRE DU JOUR

  • APPROBATION DES PROCES VERBAUX respectifs des conseils municipaux du 11 avril 2017 et du 06 juillet 2017
  • ADMINISTRATION - Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
  • FINANCES

- Tarification pour occupation du domaine public

- Ordre de mission du Maire pour participer au Congrès des Maires

  • CADRE DE VIE

- Projet de circuit des Petites Randonnées

- Intégration d’un syndicat au SBHG

  • CULTURE – Autorisation de signature de la convention de partenariat avec Toulouse Métropole / Quai de savoirs
  • URBANISME - Intégration dans le domaine public des espaces verts des lotissements Cantalauze I et II​
  • QUESTIONS DIVERSES

- Présentation du rapport annuel 2016 du SDEHG

- Installation de coussin berlinois sur la RD50


Le compte-rendu du Conseil Municipal d20 septembre 2017

Conseil Municipal du 06 juillet  2017

ORDRE DU JOUR

 APPROBATION DU PROCES VERBAL du conseil municipal du 11 avril 2017

 PERSONNEL - Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe (C2 échelle 5)

 ENFANCE - Frais de scolarisation d’enfants de Mons à l’école de Drémil-Lafage

 MARCHE PUBLIC

   Autorisation donnée au Maire - signature du marché de restauration scolaire

   Autorisation donnée au Maire - signature du marché de maîtrise d’œuvre Espace Monac

 URBANISME

   Avis sur le PLUi-H

   Avis sur le RLPi

CADRE DE VIE

 Demande de diagnostic énergétique des bâtiments publics par le SDEHG

  Autorisation donnée au Maire - signature de la Convention avec le CD31 après dissolution du SITPA

  Installation d’un branchement électrique pour le marché de Mons

ADMINISTRATION - Indemnité des élus

CULTURE – Autorisation donnée au Maire – signature de la convention de partenariat Partir en Livre

QUESTIONS DIVERSES

  information - Intervention de sécurisation sur les propriétés dégradées 8 allée du Pastel et Place du Languedoc

  Précisions sur les montants liés à l’urbanisation de la RD50

  Convention de mise à disposition de la haie fruitière du Coustous aux associations Chemin Faisant et Apimons

 

Le compte-rendu du Conseil Municipal d6 juillet 2017
Conseil Municipal du 17 mars 2017
  • Approbation du compte-rendu du CM du 2 février 2017
  • PERSONNEL COMMUNAL
    • Suppression du poste ATSEM de M.ESCANECRABES
    • Création d’un poste d’adjoint administratif  pour l’accueil du public 
    • Autoriser le maire à solliciter l’aide au recrutement au CDG31 
  • AVENANT à la convetion de délégation de service public
  • URBANISME
    • Espace Monac-  programme et chiffrage 
    • Assainissement Quartier Peyral
  • FINANCES
    • Indemnités des élus
  • Points Divers
    • représentation métropolitaine aux syndicats SDEHG et DECOSET
    • Lettre au préfet Convention de Drémil-Lafage Frais de scolarisation
Le compte-rendu du Conseil Municipal d17 mars 2017
Conseil Municipal du 23 juin 2016
  • Approbation du compte-rendu du CM du 12 avril 2016
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Commission municipale – remplacement d’un conseiller
  • Schéma de mutualisation – Avis du conseil municipal
  • Personnel communal – Autorisations d’absence
  • Droit de préemption urbain – délégation de compétence-
  • Mise en accessibilité Mairie, Eglise, Zone de loisirs
  • Cimetière – révision de la durée des concessions -
  • Finances :
    • Participation financière pour inscription d’un enfant extérieur à la commune
    • Décision modificative- régularisation comptable
    • Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes
  • SDEHG : Branchement forain
  • Dissolution du SITPA
  • Questions diverses

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2016

Conseil Municipal du 12 avril 2016

Ordre du jour

 

  • Approbation du compte-rendu du CM du 16 février 2016
  •  Mise en place d’un nouveau conseiller municipal
  • Finances
    • Approbation du Compte de Gestion 2015
    • Approbation du Compte administratif 2015
    • Affectation des résultats 2015
    • Vote des 3 taxes
    • Vote des subventions
    • Vote du Budget Primitif 2016
    • Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental
    • Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs
  • SDEHG - Mise en place d’horloges astronomiques-
  • Contrat Enfance Jeunesse- Autorisation de signature -
  • Schéma de mutualisation – Toulouse Métropole – Avis du Conseil Municipal -
  • Cimetière : avis du Conseil Municipal sur la reprise par la Commune des terrains affectés à une concession en état d’abandon
  • Rucher communal  - Autorisation pour mise en place
  • Vente de matériel communal- aspirateur  à feuilles-
  • Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016
Conseil Municipal du 16 février 2016

Ordre du jour:

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2015.
  • Modification du POS
  • SDEHG :
    • Modification des statuts du SDEHG
    • Mise en place d’horloges astronomiques
  • Convention de mise à disposition des locaux communaux
  • Vente d’une parcelle à un particulier
  • Modification des statuts du SBHG
  • Avenant technique à la convention DSP
  • Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 février 2016
Conseil Municipal du 22 décembre 2015

Ordre du jour:

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 Novembre 2015
  • Personnel communal
    • Mise en place d’un Régime Indemnitaire
    • Modification d’horaire d’un poste d’atsem
    • Création d’un poste d’adjoint technique non permanent pour accroissement d’activité              Information :
    •  Titularisation au poste d’atsem -
    • Titularisation au poste d’agent technique
    • Stagiairisation de la secrétaire adjointe à la secrétaire de mairie
  • Recensement 2016
  •  Tarif des agents recenseurs
  • Plan communal de sauvegarde 
    • Présentation
    • Demande d’avis 
  • Zone de loisirs de Monac
    •    Autorisation de demande de subvention                             
  • Décision modificative
    • Régularisation comptable à la demande de la perception
  • Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2015
Conseil Municipal du jeudi 10 septembre 2015

Ordre du jour:

1) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2015.

2) RD50 
  • Approbation du dossier de demande de subvention
  • Approbation de la Convention tripartite Toulouse Métropole, Mairie et Conseil Départemental.
3) Plan d’Occupation des Sols : Modification. Procédure et calendrier
4) Tarif Location de la salle de réunion et de la salle des fêtes
5) Autorisation de coupe de bois mort sur un bois communal à une association et signature d’une convention
6) Personnel communal : création du poste d’Adjoint technique de 1ère classe -
avancement anticipé de grade
7) Tarifs Cantine
8) Questions diverses
 
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2015
Conseil Municipal du lundi 20 juillet 2015

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du  01 juillet 2015
  2. ALAE
    • Lecture rapport
    • Présentation du choix de gestion
    • Création d’un service public local périscolaire
    • Tarification
  3. Personnel communal – Création d’un poste non permanent pour les Ecoles
  4. Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Muni cipal du 20 juillet 2015 
Conseil Municipal du mercredi 1er juillet 2015

Ordre du jour

  1. Approbation des comptes rendus des  CM du 14 avril 2015 et du 20 juin 2015
  2. Syndicat du Bassin Hers Girou – désignation des délégués (un titulaire et un suppléant)
  3. Personnel communal
    • Création d’un emploi pour accroissement saisonnier d’activités (espaces verts)
    • Création de deux emplois pour accroissement temporaire d’activités à l’Ecole
    • Création d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe
    • Participation à des frais de formation
  4. Projet Educatif territorial- Approbation + autorisation signature convention
  5. ALAE – Création d’une commission de délégation de service public- Conditions de dépôt des listes.
  6. Eclairage public – Mise en place d’une phase test sur 3 quartiers + rénovation armoire de commandes
  7. Lotissements « Le Clos de Cantalauze 1 et le  Clos de Cantalauze 2 »- Prise en charge des espaces verts
  8. Emplacement réservé n° 1 – Levée de cette réserve-
  9. S.I.T.P.A . Adhésion d’une commune et retrait d’une autre commune
  10. Demande de subvention exceptionnelle – Association « Les Mini Mons »
  11. Achat d’un ordinateur pour le secrétariat – Autorisation de demande de subvention.
  12. Questions diverses 
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal d1er juillet 2015
Conseil Municipal du samedi 20 juin 2015

Ordre du jour

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SEILLONNE - DISSOLUTION 

Le compte-rendu du Conseil Muinicipal d20 juin 2015
Conseil Municipal du mardi 14 avril 2015

Ordre du jour

  1.      Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 Janvier 2015
  2.      Démission d’un adjoint – Installation d’un nouveau conseiller municipal et élection d’un nouvel adjoint – Remplacements
  3.      Approbation du compte de gestion et vote du compte administratif 2014 – Affectation des résultats
  4.      Personnel communal – Création d’un poste de Rédacteur pour surcroît de travail – Convention avec le Centre de Gestion pour une mission d’aide au recrutement
  5.      Vote des 3 taxes
  6.      Vote des subventions
  7.      Vote du budget primitif 2015 – demande de subventions au Conseil Départemental
  8.      Indemnités Comptable public
  9.      SIAHS : Autorisation de signature de la convention avec le SBHG (Syndicat du Bassin Hers Girou) et répartition de l’actif et du passif
  10.   Programme Local Habitat 2015 – Feuille de route 2014-2019
  11.   Questions diverses :
  • a.      Information prestataire PEDT
  • b.     Information prestataire pour l’aménagement de la zone de loisirs de Monac

Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 14 avril 2015

Conseil Municipal du mercredi 14 janvier 2015

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu Du CM du 16 décembre 2014
  2. SIAHS : partage de l’actif et du passif et reprise de la dette pour la S.B.V.H.
  3. Régies : regroupement des 4 régies  et création d’une régie d’avances
  4. Fusion des deux écoles
  5. Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 14 janvier 2015
Conseil Municipal du mardi 16 décembre 2014
Ordre du jour :
1 - Approbation du compte rendu du CM du 14 octobre 2014
2 - Adhésion à la prestation de service des autorisations d’urbanisme de Toulouse Métropole
3 - Délibération modificative : paiement d’intérêts moratoires (chapitre 67)
4 - SDEHG : travaux sur éclairage du city stade
5 - Appel à la solidarité de Toulouse Métropole pour la commune de Gratentour
6 - Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 16 décembre 2014
Conseil Municipal du mardi 14 octobre 2014
Ordre du jour :
1 - Personnel communal – Modification de la durée hebdomadaire de 4 postes –       diminution de la durée hebdomadaire d’un poste d’ATSEM
2 - Autorisations pour demandes de subventions
3 - Tarif cantine
4 - Délibération modificative n°4 – Subvention du Comité des fêtes
5 - Délibération modificative n°5 – Isolation Garderie (ancien dortoir)
6 - Délibération modificative n°6 – Achat d’outillage
7 - Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 14 octobre 2014
Conseil Municipal du mardi 2 septembre 2014
Ordre du jour :
Création d’un poste d’adjoint technique territorial non permanent pour les Ecoles
Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Evaluation de Transfert des Charges (CLETC)
SDEHG – Travaux d’éclairage d’un affichage publicitaire
Convention d’adhésion au service de médecine préventive
Questions diverses
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 2 septembre 2014
Conseil Municipal du lundi 23 juin 2014
Ordre du jour :
 
1- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Mons.
2- Délibération modificative 1 : Régularisation des emprunts du SDEHG
    Délibération modificative 2 : Reprise de subventions 
    Délibération modificative 3 : Subvention exceptionnelle à l’association Tennis Club
3- Désignation des délégués à la Commission Territoriale Toulouse Sud du SDEHG 
4- Extension du périmètre de Syndical Intercommunal de Transport des Personnes Agées
5- Questions diverses :
- Installation du PEDT et de son comité de pilotage
- Commission Communale des Impôts Directs : Désignation retenue pour les  commissaires titulaires et suppléants
- Lancement de l’appel d’offre pour la prestation restauration de l’école
- Prévoir une modification ou une révision du POS
- Pouvoir de police du maire : arrêté d’opposition
Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 23 juin 2014

 

Conseil Municipal du mercredi 30 avril 2014

Ordre du jour

Remplacement des élus démissionnaires et positionnement dans les places vacantes des commissions municipales

Vote des taux des 3 taxes
Vote des subventions
Vote des budgets primitifs 2014 – Communes, C.C.A.S.
Commission Communale des Impôts Locaux – liste de présentation
Désignation d’un délégué Sécurité routière et d’un correspondant Défense
Questions diverses

Conseil Municipal du vendredi 11 avril 2014

Ordre du jour:

  • Désignation des représentants de la Commune au sein des syndicats interconununaux et établissements publics
  • Création des commissions communales
  • Délégations de fonction et de signature
  • Indemnités de fonction au maire, aux adjoints et conseiller municipal
  • Election des membres du CCAS
  • Election des membres de Ia Commission d' Appel d'Offres
  • Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
  • Questions diverses

Le compte-rendu du Conseil Muinicipal du 11 avril 2014

Conseil Municipal du vendredi 28 mars 2014
Ordre du jour :
 -  Installation du Conseil Municipal
 - Election du Maire
 - Election des Adjoints
Le compte rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2014
Conseil Municipal du mardi 11 mars 2014
Ordre du jour :
 - Votes des comptes de gestion 2013 - Commune et CCAS
 - Votes des comptes administratifs 2013 - Commune et CCAS
 - Affectation des résultats
Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2014

Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2013
Ordre du jour :
- Convention avec TOULOUSE METROPOLE -  Prise en charge de la création d’un site cinéraireConvention avec TOULOUSE METROPOLE -  Prise en charge de la création d’un site cinéraire
- Règlement pour le Columbarium et le Jardin du Souvenir
- Tarifs Colombarium
- Droits de place pour occupation du domaine public
- Dissolution du S.I.A.H.S. et demande d’adhésion au Syndicat de l’Hers
- Délibération modificative - Fonds de péréquation intercommunal
- Personnel communal  - Contrat assurance groupe
- Point sur les subventions notifiées par le Conseil Général et le Conseil Régional
- Questions diverses

Le compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2013
Conseil Municipal du jeudi 19 septembre 2013
Ordre du jour :
- Syndicat Mixte pour la Réhabilitation de l’Ancienne décharge de Drémil-Lafage : modification statutaire
- SMICTOM – Partage de l’actif et du passif
- Délibérations modificatives
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2013

Conseil Municipal du mardi 21 mai  2013
Ordre du jour :
- Délibération SDEHG :
    - Eclairage des deux terrains de tennis
    - Eclairage du City Stade
- Toulouse Métropole : Création de sièges supplémentaires au Conseil Communautaire  - nouvelle répartition
- Syndicat Mixte pour la Réhabilitation de l’Ancienne Décharge de Drémil-Lafage :
    Arrêté préfectoral et Modification
- Syndicat Intercommunal pour le Transport des Personnes Agées : demandes d’adhésion
- Personnel communal : création de postes
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2013

Conseil Municipal du vendredi 26 mars 2013
Ordre du jour :
 - Votes des comptes de gestion 2012 - Commune et CCAS
 - Votes des comptes administratifs 2012 - Commune et CCAS
 - Affectation des résultats
 - Vote des taux des taxes communales 2013
 - Vote des subventions
 - Programmes d'investissement
 - Votes des budgets primitifs 2013 Commune et CCAS
 - Rythme scolaire
 - Dénomination de rues
 - Personnel communal
 - Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2013

Conseil Municipal du mardi 29 janvier 2013
Ordre du jour :
- SDEHG : Travaux d'extension du réseau basse tension /  projet d'aménagemnt lieut-dit "Monac"
- Syndicat Mice pour la Réhabilition de l'Ancienne décharge de Dréil-Lafage - Modification statutaire.                                                                     
- Convention ATESA
- Autorisation de cession de véhicule
- Renouvellement du mobilier urbain
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2013

Conseil Municipal du mardi 11 décembre 2012
Ordre du jour :
- Complexe sportif : emprunt – réseaux ERDF – Vestiaires, sanitaires-
- Salle des Fêtes – Rectification du montant budgété
- Eglise – Travaux complémentaires
- Participation 2012 au SSTOM – Réhabilitation de l’ancienne décharge –  Délibération modificative
- Clôture Budget Assainissement (transfert à Toulouse Métropole)
- S.I.E.M.N- Transfert des dettes et de l’actif à Toulouse Métropole-
- SDEHG – Travaux d’amélioration éclairage public (candélabre)
- Centre de Gestion de la FPT - Assurance statutaire-
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2012

Conseil Municipal du jeudi 20  septembre 2012
Ordre du jour :
- Votes des budgets supplémentaires 2012 - Commune et CCAS
- Réexamen de la majoration de la taxe foncière sur les terrains constructibles
- Demande de participation financière (charges intercommunales des Ecoles) par lamairie de Balma.
- Renouvellement de la convention de mise à disposition du mobilier urbain.
- Compte-rendu del'attribution des marchés : rénovation Eglise - Complexe sportif.
- Personnel communal
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 20 septembre 2012

Conseil Municipal du vendredi 28 juin 2012
Ordre du jour :
- Votes des comptes de gestion 2011 - Commune et CCAS
- Votes des comptes administratifs 2011 - Commune et CCAS
- Vote du compte de gestion 2011 - Service Assainissement
- Affectation des résultats
- Délibération modificative
- Délibérations SDEGH
- Demande de prise en charge de l'éclairage public des lotissements  
 "Cantalauze I" et "Cantalauze II"
- Demande d'intervention de la SAFER sur cession de terrain agricole
- Personnel communal
- Compte rendu de l'attribution du marché Travaux de la salle des fêtes
- Rapports annuels d'assainissement collectif et non collectif
- Attribution d'un bâtiment classe mobile
- Extension du périmètre du SITPA
- Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2012

Conseil Municipal du vendredi 30 mars 2012
Ordre du jour :
 - Vote des taux des taxes communales 2012
 - Vote des subventions
 - Votes des budgets primitifs 2012 Commune et CCAS
 - Délibération SDEHG
 - Personnel communal
 - Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2012

Conseil Municipal du vendredi 31 janvier 2012
Ordre du jour :
 - Avis du Conseil Municipal sur l'organisation de la semaine scolaire
 - Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 31 janvier 2012

Conseil Municipal du vendredi 6 janvier 2012
Ordre du jour :
 - Avis du Conseil Municipal sur le PLH de la CUGT
 - Adhésion au SSTOM de Drémil-Lafage
 - Personnel Communal
 - Questions diverses
Le compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2012
 

 

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