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Conseil Municipal du vendredi 6 janvier 2012
Ordre du jour :
- Avis du Conseil Municipal sur le PLH de la CUGT
- Adhésion au SSTOM de Drémil-Lafage
- Personnel Communal
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 6 janvier 2012
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Conseil Municipal du mardi 13 décembre 2011
Ordre du jour :
- Transfert des charges à la CUGT
- Budget Assainissement
- Programme Local d'Habitat
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2011
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Conseil Municipal du vendredi 23 septembre 2011
Ordre du jour :
- Vote des budgets supplémentaires 2011 - Commune et CCAS
- SDEGH + Convention France Télécom
- Personnel communal
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2011
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Conseil Municipal du mardi 28 juin 2011
Ordre du jour :
- Comptes de Gestion 2010 - Commune et CCAS
- Comptes administratifs 2010 - Commune et CCAS
- Affectation des résultats
- Délibérations modificatives
- Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Avis sur le PDU de Grand Toulouse
- Personnel communal
- Extension du SITPA
- Rapports annuels d'assainissement collectif et non collectif
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2011
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Conseil Municipal du vendredi 22 avril 2011
Ordre du jour :
- Votes du compte de gestion et du compte administratif 2010 du Budget Assainissement
- Affectation des résultats et autorisation de règlement de travaux investissement.
- Vote des taux 2011
- Vote des subventions
- Votes des budgets primitifs 2011 Commune et CCAS
SDEHG – Travaux d’éclairage abribus
- Chemins ruraux : chemin du Pin et chemin de Lavalette
- Personnel communal
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2011
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Conseil Municipal du mardi 11 mars 2011
Ordre du jour :
- Lancement de la procédure de transformation du POS en PLU
- Révision simplifiée du POS
- CLETC (Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges) : composition et désignation d’un représentant du Conseil Municipal
- Lotissement « Les Balcons de Mons » : modification de la délibération concernant la prise en charge du lotissement
- Personnel communal : création d’un emploi occasionnel
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2011
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Conseil Municipal du mardi 11 janvier 2011
Ordre du jour :
- Election du délégué de la Commune au Conseil de Communauté du Grand Toulouse
- Indemnités du Trésorier Public
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 janvier 2011
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Conseil Municipal du mardi 21 décembre 2010
Ordre du jour :
- Extension du périmètre de la Commnunauté Urbaine du Grand Toulouse - Composition du Conseil de Communauté
- Questions diverses :
Avenant au marché de la RD 57 et décision modificative associée.
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2010
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Conseil Municipal du mardi 14 décembre 2010
Ordre du jour :
- CUGT : Délibération sur le transfert de personnel
- CUGT : Délibération autorisant la signature d’une convention de transfert de personnel
- SMICTOM : Délibération portant modification des statuts
- Délibérations modificatives :
Assainissement : remboursement anticipé de prêt
Indemnité personnel communal
- Création de lieux dits : En Gilède et RD 66 Route de Gauré
- Recensement de la population 2011 – Agents recenseurs
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2010
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Conseil Municipal du mardi 2 novembre 2010
Ordre du jour :
- Réitération de la demande d'adhésion à la Communauté Urbaine du Grand Toulouse.
- Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAE et ZAC.
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 2 novembre 2010
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Conseil Municipal du lundi 25 octobre 2010
Ordre du jour :
- Projet d’avenant à la délégation de service public assainissement,
- Avis du Conseil Municipal sur le projet du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)
- Modification des limites de l’agglomération (route de Drémil Lafage, rue Sainte Quitterie, Route de la Pigasse)
- Travaux d’urbanisation RD 57 – Emprunt : choix de l’organisme
- Abattements pour la taxe d'habitation
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 25 octobre 2010
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Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2010
Ordre du jour :
- Votes des budgets supplémentaires 2010 : Commune, Assainissement, CCAS
- Avis du Conseil Municipal sur le projet du SCOT
- Délibération pour la prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
- Convention de mise à disposition des services de l’Etat en matière d’urbanisation
- Désignation des membres de la Commission prévue par l’article L.14111-5 du Code Général des Collectivités Territoriales (DSP)
- Personnel communal (embauche – caisse de retraite – indemnité)
- Rapport sur le prix et qualité du service de l’eau
- Rapport d'Activités 2008 du SITPRT
- Information sur procédure du marché RD 57
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2010
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Conseil Municipal du jeudi 21 juin 2010
Ordre du jour :
- Comptes de Gestion 2009
- Comptes administratifs 2009
- Affectation des résultats
- Délibérations modificatives
- Relavorisation des tarifs communaux
- Baptêmes des rues Cantalauze I et II
- Extension du périmètre du SITPA
- Modification des statuts du SIEMN
- Information sur la demande d'adhésion à la CUT
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 21 juin 2010
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Conseil Municipal du vendredi 26 mars 2010
Ordre du jour :
- Votes des taxes communales
- Votes des subventions
- Votes des budgets primitifs 2010 : Commune, CCAS, Assainissement
- Autorisation d'acquisition du terrain de Monsieur Malignon
- Prise en charge du lotissement "Le Clos du Lauragais"
- Dénomination de rues
- Délibération SDEGH
- Personnel communal
- Convention technique ATESAT
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2010
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Conseil Municipal du vendredi 6 novembre 2009
Ordre du jour :
- Délibération sur le bilan de concertation et sur la révision simplifiée du POS
- Demande d'inscription auprès du Conseil Général pour les travaux d'urbanisation RD 57
- Demande d'inscription pour l'extension du réseau d'assainissement
- Avis sur le Plan de Déplacement urbain
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2009
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Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2009
Ordre du jour :
- Votes des budgets supplémentaires 2009 : Commune, Assainissement, CCAS
- Assainissement : programmation 2010
- Acceptation par la commune d'une cession de 3 parcelles
- Demandes de dégrèvement sur taxe assainissement
- Demande d'adhésion du S.I.A.H.S. au syndicat mixte du Bassin Versant de l'Hers
- Demandes d'adhésion de 5 communes au SITPA (Syndicat Intercommunal Pour le Transport des Personnes Agées)
- Rapport d'Activités 2008 du SITPRT
- SMEPE - Tableau de synthèse du Compte Administratif 2008
- Rapport annuel d'assainissement pour 2008
- Personnel communal
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2009
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Conseil Municipal du jeudi 11 juin 2009
Ordre du jour :
- Comptes de Gestion 2008
- Comptes administratifs 2008
- Affectation des résultats
- Délibérations modificatives
- Personnel communal
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2009
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Conseil Municipal du vendredi 27 mars 2009
Ordre du jour :
- Votes des taux des quatre taxes
- Votes des subventions
- Votes des budgets primitifs 2009 : Commune, CCAS, Assainissement
- Organisation du rythme scolaire
- Autorisation de cession de 134 m2 d'un chemin rural sans issue
- Acceptation par la commune d'une cession à titre gratuit d'une parcelle de 4.000 m2
- Autorisation de traverser un chemin rural
- Autorisation d'acquisition d'un terrain pour la construction de la future Salle Polyvalente
- Lancement d'une procédure de révision simplifiée du POS pour adapter le réglement d'urbanisme à l'emplacement réservé n° 3
- Demande de prise en charge de l'éclairage public du lotissement "Les Balcons de MONS"
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2009
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Conseil Municipal du mercredi 15 octobre 2008
Ordre du jour :
- Votes des budgets supplémentaires 2008
- Demande d'adhésion à la Communauté d'Agglomération
- Revalorisation des tarifs publics
- Convention de servitude (réseau électrique)
- Personnel communal
- Effacement des réseaux - demande de subvention
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2008
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Conseil Municipal du jeudi 10 juillet 2008
Ordre du jour :
- Règlement intérieur cantine et garderie
- Marché de fournitures - restauration scolaire
- Centre de Loisirs de Flourens - participation de la commune
- Rapport annuel 2007 du délégataire - Assainissement
- Modification du périmètre du SIPTA
- Modification des statuts du SMEAT
- Questions diverses |
Le compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2008
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Conseil Municipal du vendredi 27 juin 2008
Ordre du jour :
- Elections des délégués et des suppléants du Conseil Municipal de MONS pour les élections sénatoriales
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008
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Conseil Municipal du lundi 16 juin 2008
Ordre du jour :
- Comptes de Gestion 2007
- Comptes Administratifs 2007
- Affectation des résultats
- Choix de l’organisme financier pour la station d’épuration
- Avenant marché de la station d’épuration
- SDEGH : délibération pour l’enfouissement des réseaux, Rue du Roussel
- Délibération concernant le lotissement de Cantalauze
- Désignation des délégués SMEPE dans le Haute-Garonne
- Répartition temps scolaire
- Délibération sur délégation de signature pour les agents de l’Etat (Urbanisme)
- Modification des statuts du SIROM
- Personnel Communal
- Questions Diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2008
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Conseil Municipal du jeudi 10 avril 2008
Ordre du jour :
- Votes des taux des quatre taxes
- Votes des subventions
- Votes des budgets primitifs 2008 : Commune, CCAS, Assainissement
- Commission Communale des Impôts Locaux : liste de présentation
- Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
- Désignation des membres élus du CCAS
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2008
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Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2008
Ordre du jour :
- Désignation des représentants de la Commune au sein des Syndicats Intercommunaux et Etablissements Publics
- Création des Commissions Communales
- Délégations de fonction et de signature
- Indeminités de fonctions au maire et aux adjoints
- Election des membres du CCAS
- Election des membres de la Commission d'Appel d'offres
- Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire
- Questions diverses
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2008
Représentants de la Commune au sein des Syndicats Intercommunaux
Commission Appel d'Offres et Commissions Communales
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Conseil Municipal du vendredi 14 mars 2008
Ordre du jour :
- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Election des Adjoints
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Le compte rendu du Conseil Municipal du 14 mars 2008
Suite à l'Election du Maire et des Adjoints à l'unanimité, retrouvez la composition du Conseil Municipal de MONS
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